Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : demons-slayer.com Les infos ci-dessous :
1. Déclaration légales :
Le site web demons-slayer.com est la propriété exclusive de Julien Richard.
Julien Richard – Num. de Téléphone : 0692798955
70 Av. de la Libération, 01500 Ambérieu-en-Bugey
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 98765432110012
N° TVA : FR35987654421
Adresse de messagerie mail : contact@demons-slayer.com
Le Concepteur du site suivant est : Ilyes AUVRAIS
Décideur de la publication : Raoul FELICIA
Par quel moyen entrer en contact avec le Responsable de publication : contact@demons-slayer.com
Le Concepteur est : Sindy BERNARD
Par quel moyen contacter le Réalisateur : contact@demons-slayer.com
Hebergeur : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : demons-slayer.com est considéré comme usageé du site web.
Le site web demons-slayer.com regroupe un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site demons-slayer.com. Le site demons-slayer.com est actualisé régulièrement par Sindy BERNARD.
Raoul FELICIA s’efforce d’offrir sur le site webdemons-slayer.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
Le site web demons-slayer.com est généralement accessible aux usagés H24 7/7, excepté en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, demons-slayer.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, demons-slayer.com ne saurait être designé pour responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
Raoul FELICIA est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site suivant demons-slayer.com, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf acceptation préalable de Raoul FELICIA, responsable du site même partielle du site internet demons-slayer.com, représentation, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, excepté acceptation écrite préalable de Raoul FELICIA, responsable du site suivant à cette adresse : contact@demons-slayer.com, sinon elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies et Liens Hypertextes :
Le site web demons-slayer.com comporte un certain nombre de URL hypertextes vers différents sites (partenaires, informations etc) mis en place suite à l’autorisation de Raoul FELICIA. Néanmoins, Raoul FELICIA n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble du contenu des différents sites visités et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les eventuels risques de contenus illicites.
L’utilisateur est tenu informé que lors de ses navigation sur le site web demons-slayer.com, un ou de multiples cookies sont susceptibles de s’intégrer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui est l’utilisateur, en revanche qui enregistre des données relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du programme de navigation laisse libre de renseigner de la présence de cookie et potentiellement, de pouvoir refuser de la manière décrite à cette adresse suivante : demons-slayer.com. L’utilisateur peut néanmoins de régler le navigateur de son ordinateur afin de rejeter la mise en place des cookies, étant conscient que le refus de la mise en place d’un cookie peut potentiellement entraîner l’incapacité d’avoir accès à certains services. Concernant tout blocage des cookies, cherchez dans un moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les explications en lien avec votre navigateur.
6. Protection des biens et des personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site demons-slayer.com, Raoul FELICIA ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de certains services mis à disposition par le site demons-slayer.com. L’usager offre ces informations en toute conscience de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l’utilisateur du site suivant demons-slayer.com l’obligation ou non de rentrer ces données.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez une demande à demons-slayer.com par email : contact@demons-slayer.com ou via écrit dûement signée, jointe d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du titulaire du document, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Sans information personnelle de l’usager du site interne demons-slayer.com ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transmise, vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse de la vente du site suivant demons-slayer.com et de ses droits autorise Raoul FELICIA à céder les informations personnelles à l’ acquéreur qui serait à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des informations vis à vis de l’utilisateur du site suivant demons-slayer.com.
Le site web demons-slayer.com est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.
